Subvention à l’association “Handy et Manchu” - 92, rue Quincampoix (3e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande de l?association ?Handy et Manchu?, enregistr�e le 1er d�cembre 2008 ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L2511-14 ;
Vu l?avis du conseil du 20e arrondissement, en date du 30 mars 2009 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Handy et Manchu? ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?Handy et Manchu? - 92, rue Quincampoix (3e) au titre de l?exercice 2009.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne VF14008 ?SF au titre de la D�mocratie Locale? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2009 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.
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