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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix associations sportives du 10�me arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 26 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive Colbert? (n�D02945 / 2009_00187) -27, rue de Ch�teau Landon (10e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?FLAG-First loisirs animation g�n�ration? (n�X02735 / 2009_00128) -64, avenue Claude Vellefaux (10e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Club sportif Lancry 3�me �ge? (n�D04483 / 2009_00355) -125, quai de Valmy (10e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e Gustave Ferri�? (n�X03784 / 2009_00241) -7, rue des Ecluses St-Martin (10e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e technique Jules Siegfried? (n�X04507 / 2009_00375) -12, rue d?Abbeville (10e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Les mouettes des �cluses? (n�X00867 / 2009_00219) 125 quai de Valmy (10e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association fran�aise de Shuai Jiao? (n�X03853 / 2009_00345) -6, rue Civiale (10e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive et culturelle des R�collets? (n�X06773 / 2009_01811) -19, passage des R�collets (10e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association Sportive Olympique du 10�me (ASO 10�me)? (n�D02938 / 2009_00256) -1, rue Robert Blache (10e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Paris Skate Culture-P.S.C.? (N�X07832 / 2009_01820) 8, passage des R�collets (10e).

Art. 11.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 11.900 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

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