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Subvention à l’association “Marché de l’Odéon” (6e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association ?MARCHE DE L?ODEON? ;

Vu l?avis du Conseil du 6�me arrondissement en date du 30 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL au nom de la 2�me Commission,

D�lib�re :

Article premier - Une subvention de fonctionnement de 5 500 euros est attribu�e � l?association ?March� de l?Od�on? (Tiers n� : X00102, 2009-DDEE-48, Dossier n� 2009-02389) domicili�e 3 rue du Canivet � Paris 6�me - � titre de soutien pour ses deux manifestations pr�vues en 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Nature 6574, Ligne P004 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

Avril 2009
Déliberation
2009 DDEE 48
Conseil municipal
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