D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � neuf organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Voile de Paris CDV 75 (n�D00329 / 2009_00079) - 60, rue de Castagnary (15�me).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental d?Equitation de Paris - (n�X00917 / 2009_00529) - 69, rue Laugier (17�me).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Paris de la F�d�ration Fran�aise de P�tanque et Jeu Proven�al - (n�D00118 / 2009_00558) - 2, rue Louis Lumi�re (20�me).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� de Paris de Handball - (n�D00963 / 2009_00476) - 36, rue Emeriau (15�me).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � la Ligue de Paris de Karat� et Disciplines Associ�es (n�D02534 / 2009_01226)- 2 bis, rue Henry R�gnault (14�me).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Golf de Paris - (n�X07419 / 2009_00322) - 2, rue du Commandant Guilbaud (16�me).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Paris de Boxe Anglaise - (n�X08475 / 2009_01584) - 55, rue du Faubourg Montmartre (9�me).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Course d?Orientation - (n�X08036 / 2009_00540) - 119, rue de Montreuil (11�me).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Tir de Paris - (n�D00125 / 2009_00350) - 66, avenue des Champs Elys�es (8�me).

Art. 10.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 21.200 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

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