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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association ?A.H.M.E. Mus�e de l?�ventail Herv� Hoguet? ;

Vu le Conseil d?arrondissement du 10�me en date du 26 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Madame Lyne COHEN SOLAL, au nom de la 2�me commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6 500 euros est attribu�e � l?association ?A.H.M.E. Mus�e de l?�ventail - Herv� Hoguet? (2009-DDEE-73, n�Tiers D02177, Dossier 200902365), dont le si�ge social est situ� 2, boulevard de Strasbourg � Paris 10�me, au titre de soutien � ses activit�s.

Art. 2 - La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris.

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