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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la demande de l?association ?Comit� d?Am�nagement et d?Animation du 8e arrondissement? enregistr�e le 27 octobre 2008 ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 23 mars 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Comit� d?Am�nagement et d?Animation du 8e arrondissement? ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribu�e � l?association ?Comit� d?Am�nagement et d?Animation du 8e arrondissement? - 2, rue Corvetto (8e) au titre de l?exercice 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne VF14008 ?SF au titre de la D�mocratie Locale? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2009 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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