Subvention à l’association “La Camillienne” (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?La Camillienne? 12, rue des Meuniers (12e) ;
Vu l?avis du Conseil du 12�me arrondissement, en date du 30 mars 2009 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.500 euros est attribu�e � l?association ?La Camillienne? (D00193/2009_00741) 12, rue des Meuniers (12e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e, au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.
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