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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention de fonctionnement et de signer avec l?association Musique Ensemble XX�me une convention pour l?attribution d?une subvention d?�quipement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 30 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 12.000 euros et une subvention d?�quipement de 5.000 euros sont attribu�es � l?association ?Musique Ensemble XX�me?, dont le si�ge est situ� au 3, square Roland Garros (20e) (D05900 / 2009-00695 / 2009-00696).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- Les d�penses correspondantes seront imput�es sur :

- le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris :

12.000 euros, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- le budget d?investissement de la Ville de Paris :

5.000 euros rubrique 33, nature 2042, ?Provision pour subventions d?�quipement au titre de la culture?, mission 90010-99-010, n� d?individualisation : 09V00458 DAC.

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