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Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Ascendanse Hip Hop” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Ascendanse Hip Hop? (13e) et lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention triennale 2007-2009 avec cette association ;

Vu l?avis du Conseil du 13�me arrondissement en date du 26 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant � la convention triennale dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration avec l?association ?Ascendanse Hip Hop? (X03526/2009_01182) 14, rue Olivier Messiaen (13e).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 7.000 euros est attribu�e � l?association ?Ascendanse Hip Hop? pour l?organisation de ses ?Ateliers de danse hip hop et double dutch dans le 13�me arrondissement?.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.

Avril 2009
Déliberation
2009 DJS 216
Conseil municipal
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