Subventions à dix associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix associations sportives du 5�me arrondissement ;
Vu l?avis du Conseil du 5�me arrondissement, en date du 26 mars 2009 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Blue deep plong�e? (n�X00841 / 2009_01828) -14, rue Poliveau (5e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive de l?�cole primaire Victor Cousin? (n�D02128 / 2009_01827) -14, rue Victor Cousin (5e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.150 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive de l?�cole publique? (n�D02123 / 2009_00118) -21, rue de Pontoise (5e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Pierre Alviset? (n�D02120 / 2009_01829) -88, rue Monge (5e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Lavoisier? (n�D02107 / 2009_00404) -17-19, rue Henri Barbusse (5e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e Lavoisier? (n�D02118 / 2009_00513) -19, rue Henri Barbusse (5e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e Henri IV? (n�D02115 / 2009_00312) -23, rue Clovis (5e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Lut�ce Olympique? (n�D03218 / 2009_00392) -40, rue Poliveau Hall I (5e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Section Olympique Saint-M�dard-S.O.S.M .? (n�D02136 / 2009_00420) -14, rue Censier (5e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e Jacques Monod? (n�D04294 / 2009_00515) -12, rue Victor Cousin (5e).
Art. 11.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 13.900 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.
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