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Signature d’une convention avec l’association Ensemble les Talens lyriques (9e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Ensemble les Talens lyriques situ�e 49, rue de Maubeuge (9e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 21.000 euros est attribu�e � l?association Ensemble les Talens lyriques, dont le si�ge social est situ� 49, rue de Maubeuge (9e) et dont l?objet est de promouvoir le r�pertoire instrumental et vocal des XVI�me, XVII�me et XVIII�me si�cles (X04331 - 2009-00897).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint au pr�sent projet.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Avril 2009
Déliberation
2009 DAC 83
Conseil municipal
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