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Subvention à l’association Festival étudiant contre le racisme et les discriminations pour organiser le festival éponyme. M. Didier GUILLOT, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 avril 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Festival �tudiant contre le racisme et les discriminations pour organiser le festival �ponyme ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Didier GUILLOT, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est accord�e � l?association Festival �tudiant contre le racisme et les discriminations (N� ASTRE 07385) sise 112, boulevard de la Villette (19e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne VF 80012 du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris.

Avril 2009
Déliberation
2009 DASCO 63
Conseil municipal
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