D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � 14 organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Vol � Voile de Paris - (n�D06026 / 2009_00248) 60, rue Baudricourt (13�me).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � la Gymnastique Volontaire CODEP 75 - (n�D00879 / 2009_00377) -23, rue du Maroc (19�me).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.100 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Cyclotourisme de Paris CODEP 75 (n�D03189 / 2008_00220) - 54 bis, rue d?Hautpoul (19�me).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental du Sport Adapt� de Paris - (n�D03216 / 2009_00157) - 69, avenue de Flandre (19�me).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Paris de Tir � l?Arc - (n�X00647 / 2009_00372) - 6, rue Ferdinand Foureau (12�me).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� de Paris de la F�d�ration Fran�aise de Gymnastique (n�D01162 / 2009_00443) - 10, rue Huyghens (14�me).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Paris du Comit� de l?Ile-de-France de la F�d�ration Fran�aise de Cyclisme - (n�D05974 / 2009_ 01310) - 7, rue Darboy (11�me).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental EPMM Sport pour Tous de Paris (n�X01103 / 2009_00417) 22, avenue de la Porte d?Asni�res (17�me).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� Bouliste D�partemental de Paris - (n�D03224 / 2009_00259) - Bois de Vincennes, Route des Fortifications (12�me).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.400 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Savate Boxe Fran�aise de Paris (C.D.S.B.F 75) (n�D03505 / 2009_00577) - 5, rue de l?Harmonie (15�me).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� R�gional d?Ile-de-France d?Halt�rophilie, Musculation, Force Athl�tique et Culturisme (n�D06398 / 2009_00370) - 89, avenue de Flandre (19�me).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental Sportif L�o Lagrange de Paris (n�X06022 / 2009_00708) - 33-35 rue de l?Evangile (18�me).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Taekwondo de Paris - (n�X00884 / 2009_00479) - 30, rue Chapsal � Joinville-le-Pont (Val-de-Marne).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � la Ligue de l?Ile-de-France de Jeu de Dames (I.D.F.J.D) - (n�X02571 / 2009_00424) - 12, rue de Mazagran (10�me).

Art. 15.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 24.500 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

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