D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le titre I du livre V du code g�n�ral des collectivit�s territoriales relatif � l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon et notamment ses articles L. 2511-16, L. 2511-18 ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 7 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 6 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 12 octobre 2004 ;
Vu l'avis du conseil du 5e arrondissement, en date du 7 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 5 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 7 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 6 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 5 octobre 2004 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose, au titre de l'exercice 2005, de mettre � jour l'inventaire des �quipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1�re Commission, et par M. Fran�ois DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- L'inventaire des �quipements de proximit� dont les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e conseils d'arrondissement ont la charge est fix� conform�ment � la liste jointe.
Art. 2.- L'ensemble des pr�c�dentes d�lib�rations concernant l'inventaire des �quipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge est abrog�.