Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :
2002, DLH 261 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t par la S.E.M.I.D.E.P. d'une demande de permis de construire en vue de la r�alisation d'environ 265 logements sociaux pour �tudiants sur les lots F2/F3 de la Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e).
M. David ASSOULINE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2002, DASCO 149 - Subvention � l'IRCAM. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 20.000 euros.
2002, DASCO 294 - Subvention � l'Observatoire de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 40.000 euros.
2002, DASCO 318 - Subvention � l'Association fran�aise d'astronomie. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 22.500 euros.
2002, DASCO 319 - Subvention � l'Acad�mie europ�enne interdisciplinaire des sciences. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 40.000 euros.
Mme Dani�le AUFFRAY, rapporteur.
2002, DAEE 25 - Revalorisation de la dotation des Grands prix de la cr�ation et de l'innovation de la Ville de Paris.
Mmes Dani�le AUFFRAY et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.
2002, DPA 400 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de ma�trise d'?uvre et de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire correspondante pour la r�alisation des travaux de restructuration du centre d'animation, 56, avenue Marc-Sangnier (14e).
2002, JS 207 - Subvention � l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris Mercoeur" (M.J.C. Paris Mercoeur" (11e) pour l'organisation d'une manifestation exceptionnelle intitul�e "Festival du devant de la sc�ne". - Montant : 4.573 euros.
2002, JS 211 - Subvention � l'association "Deux rives" (3e). - Montant : 1.000 euros.
2002, JS 214 - Subventions � 3 associations de jeunesse du 13e arrondissement. - Montant total : 2.592 euros.
2002, JS 231 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Oeuvres des otages - foyer jeunes travailleurs les Hauts Belleville" (20e). - Subvention � ladite association. - Montant : 38.000 euros.
2002, JS 232 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Service social breton" (15e). - Subvention � ladite association. - Montant : 46.000 euros.
2002, JS 233 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer Victor Hugo" (16e). - Subvention � ladite association. - Montant : 29.000 euros.
2002, JS 234 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour le logement des jeunes travailleurs - ALJT" (14e). - Subvention � ladite association. - Montant : 68.000 euros.
2002, JS 235 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Oeuvres et Institutions des Diaconesses de Reuilly" (12e). - Subvention � ladite association. - Montant : 38.000 euros.
2002, JS 236 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les amis de Massabielle" (6e). - Subvention � ladite association. - Montant : 29.000 euros.
2002, JS 237 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer des jeunes travailleurs de la cit� des Fleurs" (17e). - Subvention � ladite association. - Montant : 38.000 euros.
2002, JS 238 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer international des travailleuses" (3e). - Subvention � ladite association. - Montant : 38.000 euros.
2002, JS 239 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer des jeunes travailleuses de Reuilly" (12e). - Subvention � ladite association. - Montant : 38.000 euros.
2002, JS 240 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jeune Cord�e" (9e). - Subvention � ladite association. - Montant : 35.000 euros.
2002, JS 256 - Subvention compensatrice de loyer � l'association "La Saint-Louis-de-Vaugirard" (15e). - Montant : 3.074 euros.
2002, JS 259 - Subvention � l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord" pour lui permettre de mettre en place des activit�s sp�cifiques � destination des jeunes durant les vacances d'�t� 2002. - Montant : 11.829 euros.
2002, JS 274 - Subvention � l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). - Montant : 1.524 euros.
2002, JS 275 - Subvention � l'association "Lame de la cit�" (20e). - Montant : 2.000 euros.
2002, JS 315 - Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'�t� pour les jeunes parisiennes et parisiens. - Montant : 57.685 euros.
2002, JS 317 - Subvention � l'association "Espace Arts Lebaudy" (20e). - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 319 - Subvention � l'association "Percussion-Art" (19e). - Montant : 1.225 euros.
2002, JS 320 - Subvention � l'association "La Goutte d'Ordinateur" (18e). - Montant : 4.573 euros.
2002, JS 329 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "Union des foyers de jeunes travailleurs de la R�gion Ile-de-France" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.
2002, JS 330 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour la promotion des m�tiers f�minins" (5e). - Subvention correspondante. - Montant : 18.000 euros.
2002, JS 333 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comit� parisien de l'association catholique des services de jeunesse f�minine" (A.C.S.J.F.) (6e). - Subvention correspondante. - Montant : 18.000 euros.
2002, JS 334 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer de Chaillot" (8e). - Subvention correspondante. - Montant : 29.000 euros.
2002, JS 335 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Permanence accueil" (8e). - Subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros.
2002, JS 336 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "L'Etape foyers Voltaire Blanqui" (11e). - Subvention correspondante. - Montant : 58.000 euros.
2002, JS 343 - Subvention � une association de jeunesse du 2e arrondissement. - Montant : 6.860 euros.
2002, JS 391 - Subventions � 4 associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. - Montant total : 3.353 euros.
2002, JS 442 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Union R.E.M.P.A.R.T." (4e). - Subvention correspondante. - Montant : 3.100 euros.
2002, JS 540 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� sur appel d'offres sign� en vue de la r�alisation de travaux d'am�nagement du centre d'animation "C�vennes" (15e) (lot n� 3 : faux-plafonds, cloison acoustique).
Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteur.
2002, DVD 46 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� avec la soci�t� "Schlumberger" pour les fournitures courantes et de service des horodateurs de types "TOTEM".
2002, DVD 161 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de bornes hautes �quip�es et de potelets carr�s �clair�s de signalisation.
2002, DVD 176 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� pour la r�alisation des travaux de renforcement de l'�tanch�it� du pont de Tolbiac (12e et 13e).
2002, DVD 179 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Minist�re de l'Equipement, des Transports et du Logement (Seine-Saint-Denis une convention pour le r�glement des prestations d'exploitation routi�re effectu�es par la Ville de Paris en annexe � la r�alisation de travaux pour la couverture de l'autoroute A3 � Bagnolet et Montreuil.
2002, DVD 185 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des lev�s des mises � jour des plans de voirie de surface - Secteur Nord.
2002, DVD 186 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour l'acquisition de bordures, bornes, couronnements, s�parateurs et �l�ments de jardini�res en granit.
2002, DVD 195 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� n� 99-61-183 concernant les lev�s sp�ciaux de plans de voirie de surface � Paris pr�cisant qu'aucun exemplaire unique de nantissement ne sera d�livr� � la "Selafa cabinet M�rigaud, Letrange, Hoffmann & associ�s".
2002, DVD 196 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux march�s n� 02.61.001, 02.61.003, 02.61.015 et 01.61.121 substituant la soci�t� "Colas Ile-de-France Normandie", agence SNPR � la soci�t� "S.N.P.R.".
2002, DVD 214 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Nanterre une convention en vue de confier � la Ville de Paris (Inspection g�n�rale des carri�res) une mission d'assistance technique pour les travaux de comblement de carri�res, rue Circulaire, faisant suite � un affaissement de sol.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2002, DVLR 103 - Subventions � des associations menant des actions sp�cifiques pour favoriser l'int�gration des �trangers vivant � Paris. - Montant total : 71.088 euros.
Mme Kh�dija BOURCART, rapporteur.
2002, DAUC 86 - Z.A.C. "Gare de Charonne" (20e). - Reddition des comptes et quitus � la S.A.G.I.
2002, DAUC 126 - Classement et fixation des alignements de la cit� de Chabrol, de la cour et du passage de la Ferme-Saint-Lazare, voies situ�es dans le 10e arrondissement.
2002, DAUC 136 - Autorisation de vente par la Sous-direction de l'Action fonci�re, Service technique de la Documentation fonci�re des "Cahiers de Plan local d'urbanisme (PLU)". - D�finition des prix de vente.
2002, DAUC 137 - Attribution d'une subvention exceptionnelle � l'association "Paris banlieue environnement" sise 89, rue de l'Ourcq (19e). - Montant : 1.000 euros.
2002, DAUC 173 - Remise gracieuse des p�nalit�s pour retard de paiement des taxes d'urbanisme.
2002, DAUC 174 - Admission en non-valeur d'anciennes cr�ances municipales irr�couvrables.
2002, DAUC 125 - Attribution de la d�nomination "place Jane Evrard" � une place du 16e arrondissement.
2002, DAUC 162 - Attribution de la d�nomination "rue Georges Duhamel" � une voie du 15e arrondissement situ�e dans la Z.A.C. "Vaugirard".
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2002, SGCP 11 - Reversement d'�cr�tement d'une Conseill�re de Paris.
2002, DPP 15 - Subvention de fonctionnement exceptionnelle � l'association "S.O.S. Attentats", H�tel national des Invalides (7e). - Montant : 15.500 euros.
2002, DPP 26 - Politique de la ville. - Subvention en faveur de l'association "Vivre autrement" pour son action de pr�vention de la d�linquance (20e). - Montant : 13.600 euros.
2002, DPP 27 - Politique de la ville. - Subvention en faveur de l'association "R�el Symbolique Imaginaire La Ressource" pour son action de pr�vention de la d�linquance (17e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DPP 28 - Politique de la ville. - Subvention en faveur de l'association "Stand Up" pour son action de pr�vention de la d�linquance (20e). - Montant : 10.000 euros.
2002, DPP 31 - Politique de la ville. - Subvention en faveur de l'association "Aires 10" pour son projet de pr�vention de la d�linquance (10e). - Montant : 6.000 euros.
2002, PP 77 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de pi�ces d�tach�es et de produits sp�ciaux n�cessaires � la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris pour la r�paration d'appareils respiratoires isolants de marque "Fenzy".
2002, PP 86 - Attribution des indemnit�s pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants � certains agents de la Pr�fecture de police.
2002, PP 87 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant n� 2 au march� sign� avec la soci�t� "Ascenseurs SOULIER" pour l'entretien des ascenseurs et monte-charges install�s dans les locaux de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 88 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant au march� sign� avec la soci�t� "EUROP'AIR" pour l'exploitation des installations thermiques et des installations annexes de l'ensemble des locaux administratifs de la Pr�fecture de police.
2002, PP 89 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de courants forts et courants ondul�s et remise en conformit� du T.G.B.T. sis 12-14, quai de Gesvres (4e).
2002, PP 90 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour la maintenance du syst�me informatis� de t�l�commande du r�seau d'alerte de Paris et des d�partements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.
2002, PP 91 - Fixation des modalit�s de r�mun�ration ou de compensation en temps des astreintes, des interventions et des permanences effectu�es par certains personnels de la Pr�fecture de police.
2002, PP 92 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un ou des march�(s) sur appel d'offres pour la fourniture � la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris d'effets d'habillement, d'�quipements de s�curit�, de sport et de bagages.
2002, PP 95 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour la r�fection des cages d'escalier du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Chaligny", 26, rue de Chaligny (12e).
2002, PP 96 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un ou des march�(s) sur appel d'offres pour la fourniture de v�tements de travail destin�s � diff�rentes cat�gories de personnels de la Pr�fecture de police.
2002, PP 97 - Section d'investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme compl�mentaire de 562.000 euros T.T.C. pour financer la sur�l�vation du b�timent principal et la restructuration des locaux du centre de secours "Malar" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 7, rue Malar (7e).
2002, PP 101 - Modification du logiciel budg�taire et comptable de la Pr�fecture de police afin de permettre la prise en compte des am�nagements rendus n�cessaires par l'application du nouveau Code des march�s publics. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� n�goci� correspondant.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2002, JS 73 - Subvention � l'association Trans-Forme - Association f�d�rative fran�aise des sportifs transplant�s et dialys�s (12e). - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 120 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club populaire sportif du 10e" pour la mise en place d'une animation sportive de pr�vention sur le T.E.P. de La Grange-aux-Belles (10e). - Subvention � ladite association. - Montant : 6.975 euros.
2002, JS 172 - Subvention � l'association "Paris unlimited speed" (20e). - Montant : 1.524 euros.
2002, JS 310 - Subvention � l'association "French Country Western Dance Association" (20e). - Montant : 2.000 euros.
2002, JS 326 - Subvention au "Paris Hockey club" (18e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 362 - Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "PUC volley-ball", 3, rue de Milan (9e). - Subvention de fonctionnement � ladite association au titre de la saison sportive 2001-2002 et de la premi�re partie de la saison sportive 2002-2003. - Montant : 390.000 euros. - March� public (article 30 du CMP) pour des prestations de billetterie et de communication. - Montant : 675.000 euros.
2002, JS 367 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 37.553 euros.
2002, JS 370 - Subventions annuelles de fonctionnement aux association sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 18.560 euros.
2002, JS 371 - Subvention � une association sportive du 17e arrondissement. - Montant : 13.000 euros.
2002, JS 374 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 34.865 euros.
2002, JS 375 - Subventions aux associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 16.274 euros.
2002, JS 376 - Subventions annuelles de fonctionnement aux association sportives du 14e arrondissement. - Montant total : 6.484 euros.
2002, JS 378 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 3e arrondissement. - Montant total : 6.445 euros.
2002, JS 381 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 1er arrondissement. - Montant total : 5.030 euros.
2002, JS 387 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 32.669 euros.
2002, JS 390 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 10e arrondissement. - Montant total : 13.056 euros.
2002, JS 414 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� pour l'exploitation des patinoires install�es � Paris durant l'hiver 2002-2003.
2002, JS 467 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative � la mise en place des dispositions du Contrat �ducatif local concernant les ateliers bleus sportifs.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2002, ASES 108 - Subvention, au titre de 2002, � l'association des cinq communes "Compagnon de la Lib�ration" (4e). - Montant : 65.550 euros.
2002, ASES 132 - Subventions � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 19e au titre de 2002. - Montant total : 1.210 euros.
2002, ASES 133 - Subventions � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 1.262 euros.
2002, ASES 134 - Subvention � l'association "FNACA du 13e arrondissement". - Montant : 839 euros.
2002, ASES 135 - Subventions � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. - Montant total : 1.107 euros.
2002, ASES 136 - Subventions � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. - Montant total : 2.287 euros.
2002, ASES 137 - Subventions � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. - Montant total : 1.183 euros.
2002, ASES 138 - Subvention au Comit� du 16e arrondissement de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie. - Montant : 686 euros.
2002, ASES 139 - Subvention � la Section du 4e arrondissement du Comit� d�partemental de Paris de l'Association r�publicaine des anciens combattants et victimes de guerre. - Montant : 838 euros.
2002, ASES 140 - Subvention au Comit� du 5e arrondissement de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (5e). - Montant : 650 euros.
2002, ASES 141 - Subvention � la section du 11e arrondissement de l'Union nationale des combattants du D�partement de Paris. - Montant : 610 euros.
2002, ASES 142 - Subvention au Comit� du 8e arrondissement de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie. - Montant : 700 euros.
2002, ASES 147 - Subventions � 5 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. - Montant total : 6.453 euros.
2002, ASES 152 - Subventions � 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. - Montant total : 7.935 euros.
2002, ASES 166 - Subventions � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'ann�e 2002. - Montant total : 6.965 euros.
2002, DAC 336 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ouvert pour la maintenance des �quipements audiovisuels du M�morial du Mar�chal-Leclerc-de-Hautecloque et de la lib�ration de Paris et Mus�e Jean-Moulin (15e).
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
2002, DAEE 19 - Attribution dans le cadre de la politique de la ville de subventions de fonctionnement � 4 associations de commer�ants. - Montant total : 12.348 euros.
2002, DAEE 30 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Boutique de gestion de Paris (11e) pr�voyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2002, DPE 96 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres ouvert, l'un de diagnostic et d'assistance au contr�le des travaux, l'autre de travaux, d�compos�s chacun en 2 lots pour la r�habilitation de canalisations non visitables du r�seau d'assainissement de Paris.
2002, DPE 99 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour le passage en siphon de l'�gout rue Joseph-Kessel (12e) dans le cadre de la cr�ation de la liaison souterraine entre les parties ouest et est du parc de Bercy.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2002, DPE 43 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de gaz pour la Direction de la Protection de l'Environnement.
2002, DPE 90 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de mat�riels et consommables �lectriques.
Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
2002, DPE 37 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de lubrifiants pour les v�hicules des Services techniques de la Propret� de Paris et la mise � disposition de cuves de stockage.
2002, DPE 89 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire avec la soci�t� "C.G.I. S.A.S." l'avenant n� 1 au march� n� 01.64.001 du 4 janvier 2001, sign� avec la soci�t� "Outillage Perfex" pour la fourniture de mat�riels et gros outillage.
2002, DPE 112 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de pi�ces d�tach�es et l'ex�cution de travaux de r�paration sur les engins de marque "BOSCHUNG et SCHMIDT" des Services techniques de la Propret� de Paris.
2002, DPE 122 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� n� 02.64.005 du 18 janvier 2002, sign� avec la soci�t� "ASTEM S�curit�" pour la v�rification et la maintenance des installations de d�tection et d'alarmes incendie, d'alarme anti-intrusion, de d�tection de gaz dans les locaux des Services techniques de la Propret� de Paris (3 lots).
2002, DVLR 88 - Acceptation de la donation consentie � la Ville de Paris par le Comit� de jumelage San Francisco - Paris Sister City Committee.
2002, PJEV 99 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la restructuration du square du Chanoine-Viollet, la construction d'un local jardiniers et l'am�nagement de la parcelle situ�e au n� 11 et au n� 13, rue des Thermopyles dans le quartier "Plaisance" (14e).
2002, PJEV 101 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'am�nagement et la mise aux normes de locaux sociaux au cimeti�re parisien de Thiais.
2002, PJEV 107 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de plantes vivaces pour la Ville de Paris.
2002, PJEV 113 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de produits phytosanitaires et d'engrais pour l'entretien des diff�rents espaces verts et le centre de production horticole de la Ville de Paris.
2002, PJEV 115 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de substrats et de mulch pour le Centre de production horticole et l'entretien des jardins de la Ville de Paris.
2002, PJEV 120 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de rosiers pour la Ville de Paris.
2002, PJEV 138 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'assistance pour la gestion horticole de la roseraie de Bagatelle de Kawazu (Japon).
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2002, DASCO 286 - Approbation du principe et des modalit�s d'indemnisation de la soci�t� "Papeteries Hamelin S.A." sur la base de la th�orie de l'impr�vision suite � la forte hausse du prix du papier en 2000.
2002, DLH 259 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l'indemnisation de diff�rents tiers en r�paration de dommages caus�s aux int�ress�s lors de sinistres dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris en sa qualit� de propri�taire.
2002, DMG 90 - Appel d'offres ouvert pour la fourniture d'�quipements de signalisation lumineuse pour les v�hicules municipaux utilis�s en chantiers mobiles, pour une dur�e d'une ann�e, reconductible au maximum 2 fois par an, par d�cision expresse de la personne responsable du march�.
2002, DMG 110 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'acquisition et la livraison en un lot unique, de fournitures de bureau destin�es � l'ensemble des services de la Mairie de Paris, pour une p�riode prenant effet � compter de la date de notification jusqu'au 31 d�cembre 2003, reconductible au maximum 2 fois par an, par d�cision expresse de la personne responsable du march�.
2002, DPE 103 - Demande d'autorisation de proc�der � l'indemnisation de Mme Nicole CORNELSEN en raison du dommage caus�s � divers biens meubles entrepos�s dans les sous-sols de l'immeuble 58 bis, rue Haxo (20e) suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe partiellement � la Ville de Paris.
2002, DRH 56 - Modification des titres XXIII et XXIV de la d�lib�ration D. 430, en date du 21 mars 1988, modifi�e, fixant la r�glementation applicable en mati�re de primes et indemnit�s des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont d�termin�s et revaloris�s par r�f�rence � ceux des primes et indemnit�s �quivalentes des personnels de l'Etat.
2002, DRH 82 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert aux 6 march�s sign�s avec la Soci�t� AOM Minerve S.A. pour le transport par voie a�rienne des personnels de la Mairie de Paris et de leurs bagages en fret se rendant en cong�s bonifi�s dans les d�partements d'outre-mer ainsi que leurs ayants droits dont le voyage est pris en charge par l'administration.
2002, DRH 85 - Indemnit�s horaires pour travaux suppl�mentaires effectu�s par les personnels de la Commune de Paris.
2002, DRH 87 - Indemnit� forfaitaire pour travaux suppl�mentaires des services centraux de la Commune de Paris.
2002, DRH 88 - Modification du titre II de la d�lib�ration D. 430, en date du 21 mars 1988, modifi�e, fixant la r�glementation applicable en mati�re de primes et indemnit�s des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont d�termin�s et revaloris�s par r�f�rence � ceux des primes et indemnit�s �quivalentes des personnels de l'Etat.
2002, DRH 89 - Attribution de primes de rendement � certains personnels de la Commune de Paris.
2002, DRH 90 - Indemnit� de suj�tion sp�ciale attribu�e aux personnels hospitaliers de la Commune de Paris.
2002, DRH 91 - Prime de service attribu�e aux personnels hospitaliers de la Commune de Paris.
2002, DRH 92 - Attribution d'une indemnit� diff�rentielle en faveur de certains personnels de la Commune de Paris.
2002, DRH 116 - Fixation de la nature des �preuves, des modalit�s et du programme de l'examen professionnel d'acc�s au grade de secr�taire administratif de classe exceptionnelle de la Commune de Paris (femmes/hommes).
2002, DSTI 43 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire 7 march�s n�goci�s sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence pour la concession de droits d'usage et la maintenance de divers logiciels �dit�s et distribu�s par les soci�t�s "Arche Communication S.A., Nexus, Storage Technology France S.A., Axygest, Computer Associates, Bull S.A. et Icom informatique en application de l'article 35-III-4� du Code des march�s publics (d�cret 2001-210 du 7 mars 2001).
2002, DSTI 52 - Approbation des modalit�s de lancement d'un appel d'offres ouvert en 6 lots et autorisation de conclure les march�s en r�sultant pour la fourniture de diff�rents mat�riels micro-informatique (bureautique et serveurs), d'impression et de num�risation, de logiciels, de prestations de services et de petits mat�riels informatiques, destin�s aux services de la Ville de Paris pour une dur�e de 12 mois � compter du jour de la notification des march�s et renouvelables au maximum 2 fois dans les m�mes termes par reconduction expresse de la personne responsable du march�.
2002, DSTI 98 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence pour la concession de droits d'usage et de support technique des progiciels "DATACOM/IDEAL" et "RAMIS" �dit�s et distribu�s par la soci�t� "Computer Associates S.A." en application de l'article 35-III-4� du Code des march�s publics (d�cret 2001-210 du 7 mars 2001).
2002, DSTI 101 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence avec la soci�t� CARL INTERNATIONAL pour la r�alisation d'adaptations n�cessaires dans le logiciel de gestion municipal GASTON.
2002, DSTI 106 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence pour la maintenance du progiciel "ORUS" infocentre interfac� avec l'application comptable municipale SAGA distribu� par la soci�t� "KEYWORD" en application de l'article 35-III-4� du Code des march�s publics.
2002, DVD 205 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l'indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2002, DVLR 44 - Subvention � l'association "Les enregistrements sur cassettes pour les aveugles" (1er). - Montant : 1.219 euros.
2002, DVLR 49 - Subvention � l'association "Comit� des f�tes et de la solidarit� du 13e arrondissement". - Montant : 10.230 euros.
2002, DVLR 50 - Subvention au Centre d'action sociale, section locale du 13e arrondissement. - Montant : 10.230 euros.
2002, DVLR 53 - Subvention � la Caisse des �coles du 8e arrondissement. - Montant : 2.617 euros.
2002, DVLR 54 - Subvention au "Comit� des f�tes et de solidarit� du 8e arrondissement de Paris". - Montant : 8.000 euros.
2002, DVLR 116 - Indemnisation amiable de Mme Emily WALKER en r�paration de son pr�judice subi � la suite de la d�t�rioration de l'un de ses tableaux expos�s dans la mairie du 11e arrondissement et dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2002, PJEV 130 - Accord transactionnel sur le montant des indemnit�s dues � diff�rents tiers, pour des dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2002, PJEV 137 - Accord transactionnel sur le montant des indemnit�s dues � diff�rents tiers, pour des dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.
2002, DVLR 96 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Belleville-Amandiers (20e). - Montant total : 72.976 euros.
2002, DVLR 101 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). - Montant total : 14.552 euros.
2002, DVLR 102 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Saint-Blaise (20e). - Montant total : 64.800 euros.
2002, DVLR 123 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la R�gion d'Ile-de-France une convention relative � l'attribution des subventions r�gionales de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville.
Mme Martine DURLACH, rapporteur.
2002, DASCO 164 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. "Univers informatique" un march� compl�mentaire au march� n� 75.056.99.80.039 relatif � l'�tude d�taill�e, la r�alisation, le suivi de la mise en oeuvre et la maintenance des fonctions d'exploitation non transactionnelles du Syst�me de gestion des inscriptions et effectifs scolaires GEPI (Gestion des effectifs, des paiements et des inscriptions fonctions scolaires) et portant sur la r�alisation d'une modification fonctionnelle.
2002, DASCO 175 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec "CARL International" un march� compl�mentaire au march� n� 75.056.80.023 portant sur la r�alisation de modifications fonctionnelles et un avenant n� 2 au march� n� 75.056.01.80.023 prolongeant son d�lai d'ex�cution.
2002, DASCO 195 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres relatif � la fourniture, la livraison et la pose de vitrines ext�rieures d'affichage pour les �coles maternelles et �l�mentaires de la Ville de Paris, pour une dur�e d'un an � compter de la date de notification avec reconduction expresse pour une ann�e suppl�mentaire.
2002, DASCO 264 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s pour la fourniture et la livraison du mobilier n�cessaire aux 700 �tablissements scolaires municipaux et aux centres de loisirs de la Ville de Paris.
2002, DASCO 278 - Subvention � un �tablissement scolaire du 15e arrondissement. - Montant : 1.304 euros.
2002, DASCO 284 - D�signation du ma�tre d'oeuvre de l'op�ration de construction d'une �cole polyvalente de 10 classes sur un terrain situ� 2, rue Cavalotti et 14-16, rue Forest (18e). - Approbation des termes du march� d'�tudes sign� par la S.A.G.I., conform�ment � l'article 4.2.1 de la convention de mandat de ma�trise d'ouvrage sign�e le 23 octobre 2001 entre la Ville de Paris et la S.A.G.I.
2002, DPA 288 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux de restructuration du service de restauration du groupe scolaire, 32-34, rue Buffault (9e).
2002, DPA 318 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux n� 01/25405 relatif � l'extension de l'�cole maternelle, 39, rue de Tourtille (20e).
2002, DPA 333 - Approbation des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre relatif au projet de restructuration du service de restauration et des locaux p�dagogiques du groupe scolaire Barban�gre sis 7, rue Barban�gre (19e).
2002, DPA 335 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des centres thermiques au lyc�e d'enseignement industriel, 2, rue Tagore, � l'�cole �l�mentaire, 30, boulevard Arago et � l'�cole �l�mentaire, 5, rue Damesme (13e).
2002, DPA 336 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation de centres thermiques aux �coles �l�mentaires, 7, rue Asseline et 71, rue de l'Ouest et au groupe scolaire, 10, rue Severo (14e).
2002, DPA 337 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 25-27, rue Rouelle (15e).
2002, DPA 338 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 130, rue de Longchamp (16e).
2002, DPA 342 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 18, rue du Clos (20e).
2002, DPA 347 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures � l'�cole maternelle, 2, rue Vauvenargues (18e).
2002, DPA 353 - R�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures � l'�cole �l�mentaire, 31, rue Etienne-Dolet (20e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux correspondant.
2002, DPA 358 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures en bois au lyc�e d'enseignement commercial Maria-Deraismes (17e).
2002, DPA 359 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux de modernisation de la couverture � l'�cole maternelle, 48, rue de Saussure (17e).
2002, DPA 360 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux d'asservissement des portes coupe-feu et d'alarme incendie � l'�cole maternelle, 56, rue Bayen (17e).
2002, DPA 361 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux de mise en conformit� de la verri�re � l'�cole maternelle, 20, rue Jouffroy (17e).
2002, DPA 362 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux de mise aux normes des garde-corps d'escaliers � l'�cole �l�mentaire, 16, rue Laugier et � l'�cole �l�mentaire, 12 bis, rue Fourcroy (17e).
2002, DPA 363 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de peinture dans les classes, circulations et pr�au de l'�cole �l�mentaire, 105, rue Lemercier et de l'�cole �l�mentaire, 92, boulevard Bessi�res (17e).
2002, DPA 367 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres et un march� selon la proc�dure de march� en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux de restructuration des r�fectoires et de la laverie du groupe scolaire, 9, rue Martel, et d'implantation d'un local pr�fabriqu� � l'�cole maternelle, 20, rue de Paradis (10e).
2002, DPA 368 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers � l'�cole �l�mentaire, 17, rue de Marseille (10e).
2002, DPA 376 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux de r�fection g�n�rale des peintures � l'�cole �l�mentaire, 100, avenue de la R�publique (11e).
2002, DPA 378 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des couvertures du groupe scolaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e).
2002, DPA 382 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux de r�fection totale de l'�tanch�it� des terrasses de l'�cole maternelle, 66, rue de la Procession (15e).
2002, DPA 391 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de mise aux normes des installations �lectriques et l'asservissement des portes � l'�cole �l�mentaire, 12-14, rue d'Al�sia (14e).
2002, DPA 393 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux de modernisation de cours en sol souple dans les �coles maternelles, 18, rue Faidherbe et 44, rue Emile-Lepeu (11e).
2002, DPA 397 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux de reconstruction de la cour � l'�cole maternelle, 3, rue Saint-Luc (18e).
2002, DPA 398 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux de r�fection totale de la couverture de l'�cole �l�mentaire, 12, rue Fondary (15e).
2002, DPA 401 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation de l'�tanch�it� des terrasses � l'�cole maternelle, 22, rue de Rochechouart (9e).
2002, DPA 404 - R�alisation des travaux de mise en peinture des locaux du b�timent ancien � l'�cole �l�mentaire, 9, rue Blanche (9e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit march� de travaux correspondant.
2002, DPA 407 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux de r�fection des enduits du mur arri�re de l'�cole maternelle, 95, rue Balard (15e).
2002, DPA 410 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux visant � la r�fection de la couverture de l'�cole �l�mentaire, 24, rue Delambre (14e).
2002, DPA 413 - Approbation du principe de la r�alisation des travaux visant � la r�fection totale de l'�tanch�it� des terrasses inaccessibles � l'�cole �l�mentaire, 188, rue d'Al�sia (14e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e.
2002, DPA 414 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation de divers travaux de s�curit� et de serrurerie au lyc�e d'enseignement industriel Cl�ment-Ader (10e).
2002, DPA 423 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des centres thermiques � l'�cole polyvalente, 142, rue des Poissonniers, au groupe scolaire, 2, rue Charles-Hermite, au groupe scolaire 129-131, rue Belliard et � l'�cole �l�mentaire, 20, rue Hermel (18e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s de travaux correspondants.
2002, DPA 424 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e pour la r�alisation des travaux de modernisation du centre thermique � l'�cole polyvalente, 6, rue Lecomte (17e).
2002, DPA 425 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de cr�ation d'un service de restauration et de restructuration de divers locaux au groupe scolaire, 27-29, rue Servan et 22-24, rue Saint-Maur (11e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de ma�trise d'oeuvre correspondant. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de l'op�ration susvis�e.
2002, DPA 429 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation et de mise aux normes de l'ascenseur � l'�cole maternelle, 19, rue Alphonse-Baudin (11e).
2002, DPA 431 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des �coulements d'eaux us�es � l'�cole �l�mentaire A, 60, rue Binet (18e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e.
2002, DPA 432 - R�alisation des travaux de mise aux normes du r�seau des canalisations en plomb au lyc�e d'enseignement commercial Th�ophile Gautier (12e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux selon la proc�dure de mise en concurrence simplifi�e.
2002, DPA 436 - R�alisation des travaux de renforcement des dalles du r�fectoire et de la chaufferie et de reconstruction des cloisonnements int�rieurs du groupe scolaire, 57-59 bis, rue de Romainville (19e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux sur appel d'offres correspondant.
2002, DPA 439 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux de modernisation des sanitaires � l'�cole �l�mentaire, 9, rue Auguste-Perret (13e).
2002, DPA 440 - R�alisation de travaux de r�fection totale de la cour et r�fection des peintures au groupe scolaire, 8, rue K�ss (13e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s de travaux correspondants.
2002, DPA 469 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s de travaux en vue de la r�alisation des travaux de modernisation du sol de cour et des canalisations et de modernisation des menuiseries ext�rieures � l'�cole �l�mentaire, 67, avenue Simon-Bolivar (19e).
2002, DPA 471 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s de travaux en vue de la r�alisation de la r�fection des peintures et des sols dans les �coles �l�mentaires, 30, rue Manon et 59, rue de Romainville (19e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2002, DFAE 129 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour l'attribution de 4 lots de prestations de distribution et de vente de "Paris Carte".
2002, DGIC 11 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� sans mise en concurrence avec la Ligue de l'enseignement et de l'�ducation permanente pour la participation du titre de Major Partenaire au Salon de l'�ducation 2002.
2002, DPA 310 - Approbation du principe de la r�alisation de travaux de calorifugeage dans les centres thermiques de la Ville de Paris et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.
2002, DPA 426 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation de prestations de recherche de mat�riaux et produits contenant de l'amiante dans les �quipements municipaux. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s correspondants.
2002, DPA 428 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� � bons de commande n� 02/26-110 sign� avec la soci�t� LEGALLAIS BOUCHARD relatif � la fourniture de quincaillerie, visserie et serrurerie pour l'approvisionnement des ateliers de la D.P.A. (lot n� 7).
2002, DPA 433 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de services n� 00.25623 (lot n� 3 - 20 centres thermiques) sign� avec la soci�t� S.F.F. relatif � l'exploitation et � la maintenance de centres thermiques d'�quipements municipaux.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2002, DAC 155 - Subvention � l'association "Musique au pluriel" (20e) au titre de ses activit�s en 2002. - Montant : 9.000 euros.
2002, DAC 174 - Subvention � l'Association des amis de Nadia et Lili Boulanger (9e) au titre de ses activit�s pour 2002. - Montant : 7.600 euros.
2002, DAC 242 - Subvention � l'association "Les amis de la joie par les livres" � Clamart (Hauts-de-Seine). - Montant : 16.000 euros.
2002, DAC 243 - Subvention de fonctionnement � l'association "Centre du th��tre de l'opprim�" (12e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 247 - Subvention � l'association "Compagnie Eolipile" � Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). - Montant : 8.000 euros.
2002, DAC 249 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Atelier th��tre Aliz� Valverde" (4e). - Montant : 50.000 euros.
2002, DAC 250 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Friches th��tre urbain". - Montant : 30.490 euros.
2002, DAC 252 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "ARCAL" (atelier de recherche et de cr�ation pour l'art lyrique) (20e). - Montant : 40.000 euros.
2002, DAC 264 - Subvention � l'association "LOL" (11e). - Montant : 7.600 euros.
2002, DAC 273 - Subvention � l'association "Cr�ations du monde" (20e). - Montant : 7.600 euros.
2002, DAC 275 - Subvention � l'association "La Zouze". - Montant : 16.000 euros.
2002, DAC 301 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention d'objectifs sign�e avec l'association "Le Mus�e en herbe" situ�e dans le Jardin d'acclimatation, bois de Boulogne (16e) pour le versement d'une subvention de fonctionnement compl�mentaire. - Montant : 146.632 euros.
2002, DAC 321 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire avec l'association "Le concert spirituel" (1er) un avenant � la convention d'objectifs pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. - Montant : 14.246,96 euros.
2002, DAC 322 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention d'objectifs sign�e avec l'association "Musique nouvelle en libert�" (1er) pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. - Montant : 15.245 euros.
2002, DAC 324 - Autorisation � M. le Maire de Paris d'accepter le don de la Fondation de France au Conservatoire sup�rieur de Paris CNR portant sur l'int�gralit� des livres et des partitions scientifiques �dit�s par le Centre de musique baroque de Versailles.
2002, DAC 325 - Subvention de fonctionnement � l'association "Et�kan" (13e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 327 - Subvention de fonctionnement � la Fondation nationale de la Cit� internationale universitaire de Paris (14e) pour le fonctionnement du Th��tre de la Cit� internationale. - Montant : 120.000 euros.
2002, DAC 342 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement � l'association "Le site CRA". - Montant : 28.000 euros.
2002, DAC 344 - Autorisation � M. le Maire de Paris d'attribuer � l'association "Th��tre �carlate" une subvention de fonctionnement et de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement. - Montant : 45.000 euros.
2002, DAC 347 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e le 4 mars 2002 relative � l'attribution d'une subvention compl�mentaire de fonctionnement � l'association "La compagnie du lierre" situ�e 22, rue du Chevaleret (13e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DAC 351 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e le 18 ao�t 1999 avec l'Association pour le soutien au th��tre priv� (ASTP) pour l'organisation d'une op�ration en faveur de l'acc�s des jeunes aux spectacles pr�sent�s dans les th��tres priv�s parisiens.
2002, DAC 361 - Subvention � l'association "Art dans la cit�" � Sceaux (Hauts-de-Seine). - Montant : 7.623 euros.
2002, DAC 375 - Subvention � l'association "Conservatoire de musique et d'expression artistique" (5e). - Montant : 21.400 euros.
2002, DAC 384 - Subvention � l'association "Maison des �crivains" (7e). - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 385 - Subvention � l'association "Les mots parleurs" (15e). - Montant : 8.000 euros.
2002, DAC 397 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux sur appel d'offres ouvert pour la d�pose de la structure m�tallique et le ravalement de murs-pignons des immeubles sis 3, cour de la Ferme-Saint-Lazare (10e).
2002, DAC 401 - Subvention � l'association "Biblioth�que Gustave Mahler" (8e) afin de poursuivre et d�velopper ses activit�s de conservation et communication d'un fonds multi-supports consacr� � la musique du moyen-�ge � aujourd'hui. - Montant : 12.500 euros.
2002, DAC 408 - Subvention � l'association "Choeur r�gional Victoria d'Ile-de-France" (2e). - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 414 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l'indemnisation de M. Denys GRENAT, demeurant � "Le Salvert" � Av�ze (Sarthe) du fait des dommages mat�riels caus�s par la d�cision de la Ville de Paris de r�duire les heures de vacation de ce professeur et autorisation de signer le contrat de transaction correspondant. - Montant : 26.958,59 euros.
2002, DAC 420 - Exposition "Mattew Barney" au Mus�e d'art moderne situ� 11, avenue du Pr�sident-Wilson (16e). -Conditions d'acc�s au tarif r�duit � l'occasion de la projection de films de Mattew Barney dans certaines salles de cin�ma MK2.
2002, DAC 426 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association "Foire Saint-Germain". - Montant : 40.000 euros.
2002, DPA 247 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux "SNC SNSH" de r�novation du th��tre, 14-20, avenue Marc-Sangnier (14e).
2002, DPA 417 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s d'assistance � ma�trise d'ouvrage, de bureau de contr�le technique, de coordination s�curit� incendie et de coordination sant� s�curit� en vue de la mise en s�curit� du Mus�e d'art moderne, 11, avenue du Pr�sident-Wilson (16e).
2002, DPA 442 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux avec mise en concurrence simplifi�e en vue de l'am�lioration du confort thermique d'�t� � la biblioth�que de la Goutte-d'Or; 2-4, rue Fleury (18e).
2002, SG 37 - Subvention � l'association "Les lumi�res" (7e) afin de soutenir "l'Acad�mie des lumi�res" dont le but est la promotion du cin�ma fran�ais � l'�tranger. - Montant : 4.600 euros.
2002, SG 38 - Subvention de fonctionnement � l'Association fran�aise du cin�ma d'animation (9e). - Montant : 7.622 euros.
2002, SG 41 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Positif, les 50 et les 500" (5e) afin de soutenir les manifestations parisiennes li�es au 50e anniversaire de la revue Positif au Forum des images. - Montant : 30.490 euros.
2002, SG 50 - Modification de l'imputation budg�taire indiqu�e dans la d�lib�ration 2002 SG 30 relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement � l'association "Le centre audiovisuel de Paris" situ�e au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), pour le projet de num�risation et d'�volution du syst�me de consultation du Forum des images.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2002, SG 43 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'information sur les droits des femmes - 75" lui permettant de louer un local assurant son autonomie et la poursuite de son action en faveur des droits des femmes. - Subvention correspondante. - Montant : 93.298 euros.
2002, SG 52 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "France Terre d'Asile" pour la mise en place d'une permanence t�l�phonique (num�ro vert) et la cr�ation d'une structure d'accueil des femmes victimes de la traite.
Mme Anne HIDALGO, rapporteur.
2002, DVLR 133 - Subvention � l'association "Plate-forme des comit�s parisiens d'habitants et de participation � la vie de la cit�" (13e). - Montant : 600 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
2002, DAUC 62 - Cession � l'O.P.A.C de Paris de l'immeuble communal situ� 61, rue Myrha (18e).
2002, DAUC 64 - Cession � l'O.P.A.C. de Paris du terrain communal situ� 7, rue L�on - 34, rue Myrha (18e).
2002, DAUC 131 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession au syndicat des copropri�taires de l'immeuble, 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e), du lot communal n� 21.
2002, DAUC 168 - Cession de terrains municipaux situ�s 27, rue Proudhon - 3, rue des Fillettes � Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) � la S.E.M. "Plaine commune d�veloppement", am�nageur de la Z.A.C. "Nozal-Chaudron". - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir le d�p�t de permis de construire par la S.E.M. "Plaine commune d�veloppement".
2002, DLH 154 - R�alisation par la S.I.E.M.P. d'un programme d'acquisition-am�lioration de 22 logements PLUS situ� 27, rue du Faubourg-Poissonni�re (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2002, DLH 170 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement de 2 emprunts � contracter par la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "Immobili�re 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-am�lioration comprenant 27 logements locatifs � usage social, 9 logements locatifs aid�s d'int�gration et 36 places de stationnement situ� 39-41, rue Olivier-de-Serres (15e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la soci�t� anonyme "Immobili�re 3F" une convention relative au versement de cette participation.
2002, DLH 173 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement de 2 emprunts � contracter par la soci�t� anonyme d'H.L.M. "Immobili�re 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-am�lioration de 36 logements locatifs � usage social, 12 logements locatifs aid�s d'int�gration et 48 places de stationnement situ� 6-8, rue Dulac (15e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la soci�t� anonyme d'H.L.M. "Immobili�re 3F" une convention relative au versement de cette participation.
2002, DLH 202 - Autorisation de d�p�t de permis de construire portant sur la restauration du portail de l'immeuble, 50, rue de Vaugirard (6e).
2002, DLH 206 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement de 2 emprunts � contracter par la soci�t� anonyme d'H.L.M. "Immobili�re 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-am�lioration de 31 logements locatifs aid�s d'int�gration en r�sidence sociale situ� 18, rue Berz�lius (17e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec "Immobili�re 3F" une convention relative au versement de cette participation.
2002, DLH 221 - R�habilitation "PALULOS" d'un Foyer de travailleurs migrants de 149 lits appartenant � la S.A. d'�conomie mixte "Sonacotra" situ� 3-9, rue Marc-Seguin (18e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt � contracter par la S.A. d'�conomie mixte "Sonacotra" en vue du financement de ce programme. - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. d'�conomie mixte "Sonacotra" une convention relative au versement de cette participation.
2002, DLH 239 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les relations entre la Ville de Paris et l'Observatoire des loyers de l'agglom�ration parisienne (OLAP).
2002, DLH 244 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un cong� pour vendre dans l'immeuble en copropri�t� situ� 6, rue de Seine (6e).
2002, DLH 245 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un cong� pour vendre dans l'immeuble en copropri�t� situ� 6, rue de Seine (6e).
2002, DLH 246 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un cong� pour vendre dans l'immeuble en copropri�t� sis 3, quai Malaquais (6e).
2002, DLH 249 - Modification de la garantie d'emprunt accord�e par la Ville de Paris par la d�lib�ration 2002 DLH 97, en date du 8 avril 2002, pour un programme d'acquisition-am�lioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 12 logements locatifs � usage social, 4 logements locatifs aid�s d'int�gration et 2 locaux commerciaux et un local d'activit�s situ� 33, rue Henri-Barbusse (5e).
2002, DLH 254 - R�alisation par la S.I.E.M.P. d'un programme d'acquisition-am�lioration de 5 logements PLS situ� 88, rue Philippe-de-Girard (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2002, DLH 255 - R�alisation par la S.I.E.M.P. d'un programme d'acquisition-am�lioration de 8 logements PLS situ� 11, square Vitruve (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2002, DLH 258 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir visant le b�timent A � ancien usage de laboratoires m�dicaux et diverses constructions adventices situ�s dans l'enceinte de l'ancien h�pital Saint-Lazare sis 107, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).
2002, DLH 264 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la S.A.R.L. "Les pompes fun�bres de la cit�", locataire de la Ville de Paris dans l'immeuble sis 140, avenue Daumesnil (12e).
2002, DLH 269 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de service n� 02/65003 sign� avec la soci�t� "Saturne services" relatif � des prestations de nettoyage et d'entretien courant des parties communes des immeubles communaux situ�s � Paris.
2002, DLH 271 - R�habilitation "PALULOS" du groupe "14 Clavel" situ� 14, rue Clavel (19e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2002, DLH 282 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail � caract�re emphyt�otique portant location de la propri�t� communale situ�e dans le secteur "Ch�teau Rouge" au 60-62, rue Myrha (18e).
2002, DLH 290 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "Sageco" en vue du financement d'un programme d'acquisition-am�lioration de 52 logements locatifs aid�s d'int�gration en r�sidence sociale situ� 13 bis, passage Saint-S�bastien (11e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Sageco" relative au versement de cette participation.
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2002, DAC 28 - Subvention � l'association "Les amis d'Henri Bouchard" (16e). - Montant : 12.200 euros.
2002, DAC 109 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux sur appel d'offres en vue de la r�alisation des travaux de restauration du grand orgue de l'�glise Saint-Pierre-de-Montrouge (14e) et de ses abords.
2002, DAC 313 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Minist�re de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses ?uvres d'art conserv�es dans des �difices cultuels appartement � la Ville de Paris et class�es Monuments historiques. - Montant : 91.184,67 euros.
2002, DAC 383 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� n� 01/41.049 sign� avec la S.A. Lef�vre, n� 01/41.050 sign� avec les Ateliers Saint-Jacques et un avenant n� 2 au march� n� 98/41.064 sign� avec la S.A.R.L. "Les ateliers verre jade" pour la repose et de doublage des baies 118 et 120 de l'Eglise Saint-Germain-l'Auxerrois (1er).
2002, DPA 396 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux sign� avec la soci�t� "Sachet et Brulet SNC" relatif � l'am�lioration des conditions d'accueil du public au Mus�e Victor-Hugo (4e).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2002, DFAE 133 - Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris � l'Association Finances-Gestion-Evaluation des Collectivit�s Territoriales (AFIGESE-CT).
2002, DFAE 134 - D�cision modificative n� 2 du budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2002.
2002, DAEE 28 - Convention d'occupation portant location de 1.700 m�tres carr�s de locaux, 18, rue du Faubourg-du-Temple (11e). - Signature d'un march� de prestations int�gr�es confiant � la SEMA-EST la gestion et l'animation d'une p�pini�re d'entreprises des m�tiers de la mode, du design et des hautes technologies.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2002, SGRI 21 - Subvention � l'Association des soeurs antonines pour un projet social concernant une �cole de la Congr�gation Antonine maronite situ�e � Kfarchima au Liban. - Montant : 3.000 euros.
2002, SGRI 24 - Subvention � l'association "Soci�t� d'histoire des juifs de Tunisie" (9e) dans le cadre d'un projet de recherche et la publication d'actes d'un colloque. - Montant : 3.050 euros.
2002, SGRI 41 - Subvention � l'association "Union pour la vie associative du grand Montmartre" (18e) pour la 4e �dition du festival "Montmartre en Europe" 2002. - Montant : 22.860 euros.
2002, SGRI 43 - Subvention � l'Association g�n�rale des intervenants retrait�s (A.G.I.R.). - Montant : 15.000 euros.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2002, ASES 115 - Subvention d'�quipement � l'association "Gan Ya�l" pour la cr�che collective, 29-31, rue de Thionville (19e). - Montant : 9.700 euros.
2002, ASES 123 - Subvention � l'association "La maison des petits pois" (9e) pour le fonctionnement du lieu de parole situ� 8 bis, rue Choron (9e). - Montant : 34.631 euros.
2002, ASES 131 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la R�gie immobili�re de la Ville de Paris une convention pour l'am�nagement d'une cr�che collective de 60 berceaux et d'un d�p�t de mat�riel en sous-sol au 13, rue Philippe-de-Girard (10e).
2002, ASES 154 - Subvention exceptionnelle � la Joannaise du Gros Caillou pour le fonctionnement de la halte-garderie, 11, rue Pierre-Villey (7e). - Montant : 38.539 euros.
2002, ASES 177 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention de gestion relative au logement de fonction de la cr�che collective sise 1 bis, impasse de Verdun (19e).
2002, ASES 180 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres relatif aux prestations d'entretien des terrasses et ch�neaux de certains �tablissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris.
2002, ASES 191 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 3 � la convention de mandat de ma�trise d'ouvrage pour la construction de la cr�che collective, 51-53, rue Albert (13e).
2002, DPA 319 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de ma�trise d'oeuvre "TAO architecte SARL" et un march� de travaux de restructuration de la cr�che, 130, rue de l'Ouest (14e).
2002, DPA 373 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert "SMAC Acieroid" - "SNC Saba" au march� de travaux de restructuration de l'espace ext�rieur de la cr�che collective, 12, rue Georgette-Agutte (18e).
2002, DPA 416 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la restructuration partielle et l'extension du jardin d'enfants, 24, rue de Tanger (19e).
2002, DPA 447 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux avec mise en concurrence simplifi�e en vue de la r�fection totale des peintures � la cr�che collective, 4, rue Marie-Laurencin (12e).
2002, DPA 448 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux avec mise en concurrence simplifi�e en vue de la r�fection totale des peintures � la cr�che collective, 4, rue Marie-Laurencin (12e).
2002, DPA 453 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux sur appel d'offres en vue de la restructuration de la cuisine et cr�ation d'une lingerie � la cr�che collective, 128, rue de Longchamp (16e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
2002, DLH 273 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement de 3 emprunts � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-am�lioration de 27 logements locatifs � usage social, un local commercial et un local d'activit�s situ�s 216-220, rue Saint-Martin (3e). - Participation financi�re de la Ville de Paris.
Mme Olga TROSTIANSKY, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :
2002, DFAE 135 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arr�t�s d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 10 juin et le 27 septembre 2002.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.