retour Retour

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le Lieu "Mains d'Oeuvres", 1, rue Charles-Garnier, 93400 Saint-Ouen. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association Le Lieu "Mains d'?uvres" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l'association Le Lieu "Mains d'Oeuvres", dont le si�ge social est situ� 1, rue Charles-Garnier, 93400 Saint-Ouen, pour soutenir sa participation � la Biennale Art Grandeur Nature 2004 qui se d�roule notamment Porte de Clignancourt (18e) (X02955 / 2004-00033).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 3.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 345
Conseil municipal
retour Retour