D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2004, autorisant M. le Maire de Paris � signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de cr�ches parentales et de haltes-garderies situ�es dans le 15�me arrondissement et attribuant des subventions de fonctionnement dans le cadre des conventions aux dits �tablissements pour un montant total de 768.853 euros ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15�me arrondissement en date du 4 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "AU FIL DE LA DECOUVERTE" (D06051) ayant son si�ge social 6/8, rue de Cronstadt (15�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 23.476 euros est allou�e � l'association "AU FIL DE LA DECOUVERTE" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 6, rue de Cronstadt (15�me).
Art. 3.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "AU RENDEZ-VOUS DES BOUT'CHOU" HALTE CRECHE (D03667) ayant son si�ge social 52, rue de l'Amiral-Roussin (15�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 67.792 euros est allou�e � l'association "AU RENDEZ-VOUS DES BOUT'CHOU" HALTE CRECHE pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 52, rue de l'Amiral-Roussin (15�me).
Art. 5.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "CALINOT SINGE" (E00003) ayant son si�ge social 184, rue de la Croix Nivert (15�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 57.505 euros est allou�e � l'association "CALINOT SINGE" pour le fonctionnement de la cr�che parentale situ�e 184, rue de la Croix Nivert (15�me).
Art. 7.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "HALTE GARDERIE DU GRAND PAVOIS" (E00102) ayant son si�ge social 189, rue de Lourmel (15�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 26.926 euros est allou�e � l'association "HALTE GARDERIE DU GRAND PAVOIS" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 189-193, rue de Lourmel (15�me).
Art. 9.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (P.M.I) LA GOUTTE DE LAIT SAINT LEON" (E00103) ayant son si�ge social 11bis, place du Cardinal Amette (15�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 115.420 euros est allou�e � l'association "CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (P.M.I) LA GOUTTE DE LAIT SAINT LEON" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 11bis, place du Cardinal Amette (15�me).
Art. 11.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "LA HALTE D'ENFANTS VARET SAINT CHARLES" (E00108) ayant son si�ge social 191, rue Saint-Charles (15�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 28.639 euros est allou�e � l'association "LA HALTE D'ENFANTS VARET SAINT CHARLES" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 191, rue Saint-Charles (15�me).
Art. 13.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "LA RIBAMBELLE" (E00125) ayant son si�ge social 19, rue Robert Lindet (15�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 155.006 euros est allou�e � l'association "LA RIBAMBELLE" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 19, rue Robert Lindet (15�me).
Art. 15.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "LA CROIX ROUGE FRANCAISE" (D00477) ayant son si�ge social 12, rue Chardin (16�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 137.119 euros est allou�e � l'association "LA CROIX ROUGE FRANCAISE" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 20, rue Labrouste (15�me).
Art. 17.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "CENTRES D'INFORMATIONS ET D'ACCUEIL FAMILIAL - PREPARATION A L'ECOLE MATERNELLE -CEDIAF - CPEM" (D00294) ayant son si�ge social 112, rue de Brancion (15�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 68.707 euros est allou�e � l'association "CENTRES D'INFORMATIONS ET D'ACCUEIL FAMILIAL - PREPARATION A L'ECOLE MATERNELLE -CEDIAF - CPEM" pour le fonctionnement de la halte-garderie d�nomm�e "Jardinerie Brancion" situ�e 112, rue Brancion (15�me).
Art. 19.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "CENTRES D'INFORMATIONS ET D'ACCUEIL FAMILIAL - PREPARATION A L'ECOLE MATERNELLE -CEDIAF - CPEM" (D00294) ayant son si�ge social 112, rue de Brancion (15�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 20.- Une subvention de fonctionnement de 37.234 euros est allou�e � l'association "CENTRES D'INFORMATIONS ET D'ACCUEIL FAMILIAL - PREPARATION A L'ECOLE MATERNELLE -CEDIAF - CPEM" pour le fonctionnement de la halte-garderie d�nomm�e "Jardinerie La Plaine" situ�e 17, Boulevard des Fr�res Voisins (15�me).
Art. 21.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "CENTRES D'INFORMATIONS ET D'ACCUEIL FAMILIAL - PREPARATION A L'ECOLE MATERNELLE-CEDIAF - CPEM" (D00294) ayant son si�ge social 112, rue de Brancion (15�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 22.- Une subvention de fonctionnement de 51.029 euros est allou�e � l'association "CENTRES D'INFORMATIONS ET D'ACCUEIL FAMILIAL - PREPARATION A L'ECOLE MATERNELLE-CEDIAF - CPEM" pour le fonctionnement de la halte-garderie d�nomm�e "Le Tobbogan" situ�e 149, rue de la Croix Nivert (15�me).
Art. 23.- Les d�penses correspondant � ces subventions, seront imput�es au chapitre 65, article 6574, rubrique 64, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'ann�e 2004.