Libell� de la question :
"M. Jean-Fran�ois PERNIN et les membres du groupe Union pour la d�mocratie fran�aise demandent � M. le Maire de Paris s'il est exact qu'un retour des trains de marchandises sur la Petite Ceinture est pr�vu pour les prochaines ann�es.
Selon l'Adjoint aux Transports, une r�flexion est engag�e dans ce sens par la Municipalit�. Une telle initiative est en contradiction totale avec les promesses �lectorales de la gauche plurielle et avec les r�centes d�clarations de M. le Maire de Paris, de cr�er une coul�e verte sur le site de la Petite Ceinture abandonn� depuis plus de quinze ans par la S.N.C.F.
M. Jean-Fran�ois PERNIN et les membres du groupe Union pour la d�mocratie fran�aise rappellent leur volont� de toujours, de voir am�nager ce site en coul�e verte r�serv�e aux promeneurs, aux cyclistes, aux rollers et les espaces de loisirs et leur opposition � la circulation des trains de marchandises sur la Petite Ceinture qui longe, notamment dans l'Est parisien, de tr�s nombreux logements."
R�ponse (M. Denis BAUPIN, adjoint) :
"L'avenir de la petite ceinture fait actuellement l'objet de plusieurs r�flexions men�es par la Ville de Paris, la S.N.C.F. et R.F.F. L'enjeu de ces derni�res est de d�terminer le potentiel de mutabilit� de la petite ceinture vers un am�nagement qualitatif destin� � la promenade.
Le projet de coul�e verte constitue toujours l'objectif de la Municipalit� concernant l'emprise de la petite ceinture avec notamment des phases d'�tudes plus avanc�es sur certaines portions.
La partie sud-ouest de la petite ceinture fait actuellement l'objet de projet pour la r�alisation d'une promenade plant�e par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts.
La S.N.C.F. propose dans une �tude r�alis�e en octobre 2001, la mise en place sur la petite ceinture d'un projet de "train des jardins de Paris" qui pourrait desservir les sites am�nag�s en promenade.
La reprise de l'activit� ferroviaire sur la petite ceinture, particuli�rement de transport de marchandises, est �galement � l'�tude comme l'avait demand� le Conseil de Paris par un v?u adopt� lors de la s�ance du 21 novembre 2001. L'am�lioration technique d'exploitation, objet de recherche au sein de la S.N.C.F., pour notamment la mise au point de mat�riel silencieux et non polluant, est une condition imp�rative pour envisager la reprise d'une activit� ferroviaire sur ce site, bord� d'habitations.
R.F.F., propri�taire de l'emprise, d�sire que soit pr�serv�e la possibilit� de la reprise d'une activit� ferroviaire (fret ou transport de voyageurs), notamment sur le tron�on gare des Gobelins (13e), site des Batignolles (17e), via les sites de Bercy (12e) et de la Chapelle (18e) qui pourraient accueillir des plates-formes de logistique urbaine desservant les quartiers alentours avec des v�hicules propres et silencieux.
Ainsi, est-il n�cessaire que les conclusions des �tudes men�es par la S.N.C.F. et R.F.F. soient connues avec notamment un �clairage sur les �ch�ances de r�alisation afin de permettre la reprise des discussions sur les am�nagements paysagers comme cela a �t� effectu� avec succ�s pour le site Ernest-Roche dans le 17e arrondissement. En effet, l'accord a �t� finalis� entre la Ville et R.F.F. sur l'acquisition du terrain, qui permettra d'engager les travaux en 2002."