Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 avenants aux conventions relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement pour les associations et la fondation suivantes : Maison de la Poésie (3e), Les Athévains (4e), Fondation nationale dite Cité internationale universitaire de Paris pour le Théâtre de la Cité internationale (14e) ; Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 novembre 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer quatre avenants aux conventions relatives � des subventions de fonctionnement aux associations : Maison de la Po�sie, dont le si�ge social est situ� 161 bis, rue Saint-Martin (3e), Les Ath�vains, dont le si�ge social est situ� 76-78, rue Fran�ois-Miron (4e), Fondation nationale dite Cit� internationale universitaire de Paris pour le Th��tre de la Cit� internationale, dont le si�ge social est situ� 19, boulevard Jourdan (14e), Th��tre Silvia Monfort, dont le si�ge social est situ� 106, rue Brancion (15e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribu�e � l'association "Maison de la Po�sie", dont le si�ge social est situ� 161 bis, rue Saint-Martin (3e), et qui a pour objet "Faire conna�tre, promouvoir et diffuser la po�sie par tous les moyens". Cette subvention a pour but de permettre au th��tre de pr�senter une programmation dans le cadre du "Mois du th��tre polonais � Paris" (D03085).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 13.000 euros est attribu�e � l'association "Les Ath�vains", dont le si�ge social est situ� 76-78, rue Fran�ois-Miron (4e), et qui a pour objet "de promouvoir un th��tre d'essai et de cr�ation, de s'implanter � Paris dans un lieu autonome avec un statut particulier de centre d'accueil et de cr�ation". Cette subvention a pour but de permettre au th��tre de pr�senter une programmation dans le cadre du "Mois du th��tre polonais � Paris" (D01422).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 14.000 euros est attribu�e � la Fondation nationale dite Cit� internationale universitaire de Paris pour le Th��tre de la Cit� internationale, dont le si�ge social est situ� 19, boulevard Jourdan (14e), et qui a pour objet "de favoriser les �changes entre �tudiants de toutes nationalit�s, d'accueillir les chercheurs, professeurs, artistes et techniciens confirm�s, poursuivant en France des missions temporaires de recherche ou d'enseignement sup�rieur, de fournir le support mat�riel de ses installations et de ses facilit�s d'accueil pour l'organisation de congr�s, colloques, s�minaires et r�unions � but scientifique, de r�unir les ressources, subventions et concours n�cessaires � l'accomplissement de sa mission, de conserver, d'entretenir, et �ventuellement, d'am�liorer et de compl�ter tous immeubles et installations existant ou � construire, tant � l'int�rieur qu'� l'ext�rieur de la Cit�, de g�rer les maisons qui lui sont directement rattach�es". Cette subvention a pour but de permettre au th��tre de pr�senter une programmation dans le cadre du "Mois du th��tre polonais � Paris" (D02037).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 38.000 euros est attribu�e � l'association "Th��tre Silvia Monfort", dont le si�ge social est situ� 106, rue Brancion (15e), et qui a pour objet "d'assurer et susciter, par l'organisation de manifestations et de spectacles de haute qualit� dans ce th��tre, l'acc�s et la participation du public � la culture et plus particuli�rement � l'expression de l'art dramatique, mais aussi chor�graphique et musical". Cette subvention a pour but de permettre au th��tre de pr�senter une programmation dans le cadre du "Mois du th��tre polonais � Paris" (D01406).
Art. 5.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer les avenants aux conventions relatives � l'attribution de subventions de fonctionnement, dont les textes sont joints en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 6.- La d�pense correspondante, soit 80.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".