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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 avenants aux conventions relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement pour les associations et la fondation suivantes : Maison de la Poésie (3e), Les Athévains (4e), Fondation nationale dite Cité internationale universitaire de Paris pour le Théâtre de la Cité internationale (14e) ; Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer quatre avenants aux conventions relatives � des subventions de fonctionnement aux associations : Maison de la Po�sie, dont le si�ge social est situ� 161 bis, rue Saint-Martin (3e), Les Ath�vains, dont le si�ge social est situ� 76-78, rue Fran�ois-Miron (4e), Fondation nationale dite Cit� internationale universitaire de Paris pour le Th��tre de la Cit� internationale, dont le si�ge social est situ� 19, boulevard Jourdan (14e), Th��tre Silvia Monfort, dont le si�ge social est situ� 106, rue Brancion (15e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribu�e � l'association "Maison de la Po�sie", dont le si�ge social est situ� 161 bis, rue Saint-Martin (3e), et qui a pour objet "Faire conna�tre, promouvoir et diffuser la po�sie par tous les moyens". Cette subvention a pour but de permettre au th��tre de pr�senter une programmation dans le cadre du "Mois du th��tre polonais � Paris" (D03085).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 13.000 euros est attribu�e � l'association "Les Ath�vains", dont le si�ge social est situ� 76-78, rue Fran�ois-Miron (4e), et qui a pour objet "de promouvoir un th��tre d'essai et de cr�ation, de s'implanter � Paris dans un lieu autonome avec un statut particulier de centre d'accueil et de cr�ation". Cette subvention a pour but de permettre au th��tre de pr�senter une programmation dans le cadre du "Mois du th��tre polonais � Paris" (D01422).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 14.000 euros est attribu�e � la Fondation nationale dite Cit� internationale universitaire de Paris pour le Th��tre de la Cit� internationale, dont le si�ge social est situ� 19, boulevard Jourdan (14e), et qui a pour objet "de favoriser les �changes entre �tudiants de toutes nationalit�s, d'accueillir les chercheurs, professeurs, artistes et techniciens confirm�s, poursuivant en France des missions temporaires de recherche ou d'enseignement sup�rieur, de fournir le support mat�riel de ses installations et de ses facilit�s d'accueil pour l'organisation de congr�s, colloques, s�minaires et r�unions � but scientifique, de r�unir les ressources, subventions et concours n�cessaires � l'accomplissement de sa mission, de conserver, d'entretenir, et �ventuellement, d'am�liorer et de compl�ter tous immeubles et installations existant ou � construire, tant � l'int�rieur qu'� l'ext�rieur de la Cit�, de g�rer les maisons qui lui sont directement rattach�es". Cette subvention a pour but de permettre au th��tre de pr�senter une programmation dans le cadre du "Mois du th��tre polonais � Paris" (D02037).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 38.000 euros est attribu�e � l'association "Th��tre Silvia Monfort", dont le si�ge social est situ� 106, rue Brancion (15e), et qui a pour objet "d'assurer et susciter, par l'organisation de manifestations et de spectacles de haute qualit� dans ce th��tre, l'acc�s et la participation du public � la culture et plus particuli�rement � l'expression de l'art dramatique, mais aussi chor�graphique et musical". Cette subvention a pour but de permettre au th��tre de pr�senter une programmation dans le cadre du "Mois du th��tre polonais � Paris" (D01406).
Art. 5.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer les avenants aux conventions relatives � l'attribution de subventions de fonctionnement, dont les textes sont joints en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 6.- La d�pense correspondante, soit 80.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 356
Conseil municipal
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