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Subvention de fonctionnement à l'Association d'Echanges Culturels (ADEC) (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'Association d'Echanges Culturels (ADEC) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants,
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 4 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'Association d'Echanges Culturels (ADEC), 43, rue Delambre (14e), dont l'objet est "la recherche, la gestion, l'animation de lieux de r�p�titions et d'expositions afin de favoriser la cr�ation de jeunes artistes". Cette subvention a pour but de soutenir le fonctionnement de l'association en 2004 (D09405/2004-03001).
Art. 2.- La d�pense correspondante soit 7.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 413
Conseil municipal
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