D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association "Le 6e, Ateliers d'Artistes" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 5 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � l'association "Le 6e, Ateliers d'Artistes", 2, rue Guynemer (6e) (D01152 - 2003-03456).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 6.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.