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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Kali Production (Cirque Romanès), située 37, rue d'Amsterdam (8e), une convention d'occupation temporaire d'une emprise de 1.000 m2 de la place Stalingrad, dans le 19e arrondissement, du 15 septembre au 31 décembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec la SARL Kali production (Cirque Roman�s) une convention d'occupation temporaire de la place Stalingrad, du 15 septembre au 31 d�cembre 2004 ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention d'occupation temporaire de la place Stalingrad du 15 septembre au 31 d�cembre 2004, dont le texte est joint en annexe de la pr�sente d�lib�ration.
Art. 2.- La recette correspondante, soit 1.500 euros, sera constat�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 820, nature 70321.

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 528
Conseil municipal
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