Attribution à la S.A.R.L. l'Essaïon de Paris, dont le siège social est situé 41, rue du Temple (4e), d'une subvention de fonctionnement pour l'organisation du festival "Ca chante à Paname" de juillet à septembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � la S.A.R.L. l'Essa�on de Paris, 41, rue du Temple (4e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 12 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � la S.A.R.L. l'Essa�on de Paris, dont le si�ge social est situ� 41, rue du Temple (4e), pour l'organisation, en 2004, de son festival "�a chante � Paname" (X03586 / Astre 2004-03937).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".