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Attribution à la S.A.R.L. l'Essaïon de Paris, dont le siège social est situé 41, rue du Temple (4e), d'une subvention de fonctionnement pour l'organisation du festival "Ca chante à Paname" de juillet à septembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � la S.A.R.L. l'Essa�on de Paris, 41, rue du Temple (4e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 12 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � la S.A.R.L. l'Essa�on de Paris, dont le si�ge social est situ� 41, rue du Temple (4e), pour l'organisation, en 2004, de son festival "�a chante � Paname" (X03586 / Astre 2004-03937).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 509
Conseil municipal
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