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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Du Rififi aux Batignolles, 43, rue Nollet (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association Du Rififi aux Batignolles ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association Du Rififi aux Batignolles, 43, rue Nollet (17e), dont l'objet est de cr�er et organiser des �v�nements artistiques, culturels et festifs associant artistes et habitants, pour la diffusion du festival "Du Rififi aux Batignolles" qui a eu lieu du 16 au 19 septembre 2004 (X04582 ; 2004-00848).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 510
Conseil municipal
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