D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association Nature et Soci�t�, domicili�e Maison de la Nature, Base de loisirs de Cr�teil, rue Jean Gabin 94000 CRETEIL ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Myriam CONSTANTIN, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l'association Nature et Soci�t�, domicili�e Maison de la Nature, Base de loisirs de Cr�teil, rue Jean Gabin 94000 CRETEIL.
Art. 2.- La d�pense correspondante r�f�renc�e "X01709" sera constat�e sur la rubrique 811, chapitre 65, nature 6574, ligne P002 "provision pour subventions de fonctionnement au titre du service de l'eau" du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.