D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer une convention d'objectifs liant la Ville et l'association "Maison du geste et de l'image - Centre de recherche et d'�ducation artistique" situ�e 42, rue Saint-Denis (1er), en vue du versement d'une subvention d'�quipement ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention d'objectifs liant la Ville et l'association "Maison du geste et de l'image - Centre de recherche et d'�ducation artistique" en vue de l'attribution d'une subvention d'�quipement (D00698).
Art. 2.- Une subvention de 15.000 euros est attribu�e � l'association "Maison du geste et de l'image - Centre de recherche et d'�ducation artistique" situ�e 42, rue Saint-Denis (1er), pour lui permettre de r�aliser la r�fection de l'ascenseur.
Art. 3.- Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6745, rubrique 33, ligne E005 "Provision pour les subventions d'�quipement au titre de la culture".