D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention � la "Fondation Sciences Citoyennes" pour le d�veloppement de ses activit�s d'expertise et de recherche ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Anne HIDALGO, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � la Fondation Sciences Citoyennes, 84 rue de l'Aqueduc - 75010 PARIS (X04097).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la provision inscrite au chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne P049 du budget de fonctionnement de la ville de Paris de 2004.