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Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association "Les Rencontres", 3, rue Roger (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Les Rencontres", 3, rue Roger (14e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros au b�n�fice de l'association "Les Rencontres", 3, rue Roger (14e) (D09610) (2004-01408).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la nature 6574, rubrique 33, ligne P003 (5.000 euros) et sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P005 (5.000 euros), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 444
Conseil municipal
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