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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des peintres du spectacle "Aspects" Charles Bassompierre, 116, avenue du Président-Kennedy (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association des peintres du spectacle "Aspects" Charles Bassompierre ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 6 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � l'association des peintres du spectacle "Aspects" Charles Bassompierre, 116, avenue du Pr�sident-Kennedy (16e) (D05539 - 2003-04658).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 2.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 505
Conseil municipal
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