D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 3 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 3 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Sc�nario" ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association Sc�nario situ�e 6, rue Francoeur (18e), afin qu'elle organise les 2�mes Rencontres Sc�nario en Seine.
Art. 2.- Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � l'association "Sc�nario" situ�e 6, rue Francoeur - 75018 Paris, afin qu'elle organise les 2�mes Rencontres Sc�nario en Seine. (X 01 536).
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 2.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma.