Attribution d'une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3, rue du Mont-Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement � l'"Association de recherche d'animations culturelles" (ARAC), 3, rue du Mont-Louis (11e) (D08455) (2004-) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 6.000 euros est allou�e � l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3, rue du Mont-Louis (11e) (D08455), au titre de l'organisation de la 14e �dition du Festival des jeunes conteurs.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".