retour Retour

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3, rue du Mont-Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement � l'"Association de recherche d'animations culturelles" (ARAC), 3, rue du Mont-Louis (11e) (D08455) (2004-) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 6.000 euros est allou�e � l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3, rue du Mont-Louis (11e) (D08455), au titre de l'organisation de la 14e �dition du Festival des jeunes conteurs.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 466
Conseil municipal
retour Retour