D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu la d�lib�ration DPA 02-356 des 24 et 25 septembre 2002, par laquelle votre assembl�e a approuv� le principe de r�alisation des travaux de mise en valeur du b�timent et de viabilisation des espaces int�rieurs des anciennes Pompes Fun�bres de Paris situ�es 104, rue d'Aubervilliers (19e), et autoris� Monsieur le Maire de Paris � signer trois march�s de d�finition, un march� d'assistance � Ma�tre d'ouvrage li� � ces �tudes et un march� de reprographie ;
Vu la d�lib�ration DPA 04-113 des 5 et 6 avril 2004 par laquelle votre assembl�e a approuv� le montage de l'op�ration de transformation du site des anciennes Pompes Fun�bres de Paris en b�timent � vocation culturelle et autoris� M. le Maire de Paris � signer des march�s de contr�le technique, de coordination du syst�me de s�curit� incendie, de coordination de s�curit� et protection de la sant� et d'assistance � ma�trise d'ouvrage ;
Vu la d�lib�ration DPA 04-164 des 10 et 11 mai 2004 par laquelle votre assembl�e a approuv� le principe et les modalit�s de passation d'un march� de prestations intellectuelles concernant une mission d'Ordonnancement - Pilotage - Coordination (OPC) et a autoris� M. le Maire de Paris � le signer ;
Vu la d�lib�ration DPA 04-200 des 5 et 6 juillet 2004 par laquelle votre assembl�e a autoris� M. le Maire de Paris � signer un march� de ma�trise d'?uvre faisant suite � une proc�dure de march�s de d�finition simultan�s et � d�poser les permis de construire et de d�molir de l'op�ration ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris demande l'autorisation de signer un avenant n� 1 au march� de ma�trise d'?uvre ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� l'avenant n� 1, relatif au march� de ma�trise d'?uvre, joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer ledit avenant n� 1 au march� de ma�trise d'?uvre, avec le groupement constitu� autour de l'Atelier Novembre (M. Jacques PAJOT).