Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Flèche Athlétic Club" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Fl�che Athl�tic Club" (18e) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.300 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Fl�che Athl�tic Club" (D05591 / 2003-04819), 8, rue Championnet (18e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.