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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison de la Poésie" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris demande l'autorisation de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement � l'association "Maison de la Po�sie" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 6 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'�quipement d'un montant de 20.000 euros est attribu�e � l'association "Maison de la Po�sie" qui g�re le Th��tre Moli�re situ� 161, rue Saint-Martin (3e), pour participer au financement de l'acquisition de mat�riels informatiques et sc�niques (lumi�re et son) (D03085).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant de 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, nature 6745, rubrique 33, ligne E005 "Provision pour subventions d'�quipement au titre de la culture".

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 429
Conseil municipal
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