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Attribution à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d'Aboukir (2e), d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � la S.A.R.L. Le Sentier des Halles, 50, rue d'Aboukir (2e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement en date du 7 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros, au titre du fonctionnement est attribu�e � la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le si�ge social est situ� 50, rue d'Aboukir (2e), au titre de son projet culturel 2004 (D06211 / Astre 2004-02896).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 385
Conseil municipal
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