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Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Soupe Saint-Eustache" (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Soupe Saint-Eustache" (1er) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L 2511-14 ,
Vu la demande du Maire du 1er arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 4 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e une subvention de 1.913 euros � l'association "Soupe Saint-Eustache", domicili�e 2 impasse Saint-Eustache (1er), pour qu'elle puisse continuer � servir des repas chauds chaque soir d'hiver devant l'�glise Saint-Eustache.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P001 (D01343), subvention � partir des fonds du Maire - 1er arrondissement - du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'ann�e 2004.

Octobre 2004
Déliberation
2004 DDATC 136
Conseil municipal
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