D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer � l'association "Les M�tamorphoses singuli�res" une subvention de fonctionnement et une subvention d'�quipement et de l'autoriser � signer les conventions correspondantes ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 45.000 euros est accord�e, au titre de l'ann�e 2004, � l'association "Les M�tamorphoses singuli�res" dont le si�ge social est situ� 57 rue du Faubourg Poissonni�re (9e), afin de lui permettre de r�aliser un programme d'animations culturelles utilisant deux structures de type "parquet de bal" (X05208 - 2004_03859 - 2004_03860).
La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.
Art. 2.- Une subvention d'�quipement de 72.440 euros est accord�e � l'association "Les M�tamorphoses singuli�res", dont le si�ge social est situ� 57 rue du Faubourg Poissonni�re (9e), afin de l'aider � acqu�rir les mat�riels n�cessaires pour la r�alisation de son programme d'activit�s.
La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6745, rubrique 33, ligne E005, provision pour subventions exceptionnelles d'�quipement au titre de la culture.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer, avec l'association "Les M�tamorphoses singuli�res", dont le si�ge social est situ� 57 rue du Faubourg Poissonni�re (9e) la convention triennale d'objectifs annex�e au pr�sent projet de d�lib�ration, qui fixe les conditions de versement de la subvention de fonctionnement vis�e � l'article premier et la convention sur projet d'�quipement, annex�e au pr�sent projet de d�lib�ration, qui fixe les conditions de versement de la subvention d'�quipement vis�e � l'article 2.