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Subvention à l'association "Simplon en Fêtes" (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 octobre 2004 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Simplon en F�tes" (18e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 7.000 euros est attribu�e � l'association "Simplon en F�tes" (D03760) sise 15, rue du Simplon (18e).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 7.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P019 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de l'animation locale", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Octobre 2004
Déliberation
2004 DDATC 148
Conseil municipal
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