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Attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (A.R.R.T.), Cartoucherie route du Champ de Manœuvre (12e), pour la diffusion de la pièce Yvonne, princesse de Bourgogne de Witold Gombrowicz donnée au Théâtre de la Tempête de septembre à novembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � la SARL Atelier de Recherche et de R�alisation Th��trale (A.R.R.T.) pour la diffusion de la pi�ce Yvonne, princesse de Bourgogne de Witold Gombrowicz donn�e au Th��tre de la Temp�te de septembre � novembre 2004 ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � la SARL Atelier de Recherche et de R�alisation Th��trale, (A.R.R.T.), Cartoucherie route du Champ de Man?uvre (12e), dont le but est "La cr�ation, l'acquisition de tous fonds d'entreprises de spectacles, l'exploitation th��trale et toutes activit�s annexes, connexes et compl�mentaires" pour soutenir la pr�sentation au Th��tre de la Temp�te, du 21 septembre au 7 novembre 2004, Yvonne, princesse de Bourgogne de Witold Gombrowicz (D04429 / 2004-01147).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 498
Conseil municipal
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