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Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Albert Ouzoulias, 9 rue du Général Niox (16e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu la d�lib�ration du 5 mars 1979 r�glementant les hommages rendus par la Ville ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation l'apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Albert Ouzoulias, 9 rue du G�n�ral Niox (16e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 6 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier. - Est approuv�e la proposition de M. le Maire de Paris tendant � l'apposition d'une plaque comm�morative en hommage Albert Ouzoulias, 9 rue du G�n�ral Niox (16e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget d'investissement de la Ville de Paris 2004, nature 2313, rubrique 324, compte de provision 40000-1-99-003.

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 459
Conseil municipal
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