D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Mix Movement", dont le si�ge social est situ� 22, rue Soleillet (20e), au titre de ses activit�s pour l'ann�e 2004 ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.000 euros est attribu�e � l'association "Mix Movement" (X01854/2004-02630), dont le si�ge social est situ� 22, rue Soleillet (20e), au titre de ses activit�s pour l'ann�e 2004.
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant de 7.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture".