D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association Artistes � la Bastille ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 12 septembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribu�e � l?association ?Artistes � la Bastille? dont le si�ge social est situ� 3, rue Sedaine (11e) pour l?organisation de leurs journ�es Portes ouvertes (D04090 2005 02946).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 9.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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