D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris propose l?attribution d?une subvention de 4.000 euros au ?Comit� d�partemental de la Randonn�e P�destre de Paris? dont le si�ge social est situ� 35, rue Piat (20�me) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribu�e au Comit� d�partemental de la Randonn�e p�destre de Paris (n� D06495/2005 02996) dont le si�ge social est situ� 35, rue Piat (20e) pour l?organisation d?une randonn�e p�destre � Paris lors de la grande journ�e sportive du 5 juin 2005.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65 - nature 6574 - fonction 40 - ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2005.

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