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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Roaratorio” (51 rue de Montorgueil - 75002 Paris) (X01160 / 2005 00795). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel Monsieur le Maire l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association ?Roaratorio? ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M.Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Roaratorio? (51 rue de Montorgueil 75002 Paris) (X01160 / 2005 00795) au titre de ses activit�s en 2005.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 12.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 :

- � hauteur de 10.000 euros au chapitre 65, compte 6574,rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

- � hauteur de 2.000 euros au chapitre 65, compte 6574,rubrique 314, ligne P002 provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DAC 255
Conseil municipal
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