Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous passons maintenant � l'amendement au projet de d�lib�ration DPA 303, pr�sent� par M. Fran�ois DAGNAUD.
Monsieur, vous avez la parole.
M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, au nom de la 2e Commission. - Merci.
Je go�te l'effet de surprise car le silence se fait tout d'un coup pour un amendement tr�s technique. Les attendus de ce projet de d�lib�ration faisaient r�f�rence � une saisine du Conseil du 1er arrondissement et M. le Maire du 1er arrondissement, tr�s l�gitimement, s'est �mu de ce que son Conseil d'arrondissement n'avait pas �t� saisi. Donc tout est bien puisqu'il n'avait pas � l'�tre. Mais puisqu'il n'avait pas � l'�tre, l'attendu du projet de d�lib�ration, n'a pas, dans ces conditions, � faire r�f�rence � un avis du Conseil du 1er arrondissement. Cet amendement vise simplement dans l'attendu du projet de d�lib�ration � supprimer la r�f�rence � un avis du Conseil du 1er arrondissement qui n'a pas �t� rendu puisqu'il n'avait pas � l'�tre.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Il faudrait peut-�tre une suspension ?
Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement pr�sent� par M. DAGNAUD.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
L'amendement est adopt�.
Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPA 303, ainsi amend�.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2001, DPA 303).