retour Retour

Subvention à l’Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 sepembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 3.000 euros � l Amicale Fran�aise des Coureurs de Fond Ile de France, dont le si�ge social est 10, rue Erard (12�me) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribu�e � l?Amicale Fran�aise des Coureurs de Fond Ile de France (n� D 05995/2005 02580), dont le si�ge social est situ� 10, rue Erard (12�me), pour l?organisation de la course ?ELLE et LUI?, le 23 octobre 2005.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40 (ligne P 006 provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2005.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DJS 354
Conseil municipal
retour Retour