�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention � l?association I Cieli Immensi, dont le si�ge social est situ� 112, rue de Turenne dans le 3� arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association I Cieli Immensi pour l?organisation d?un programme de musique baroque polonaise (X 03638/2004 02573).

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

�