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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association La Compagnie des Hommes dont le si�ge social est situ� 17, rue Andr� Del Sarte 75018 Paris ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 12 septembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association La Compagnie des Hommes dont le si�ge social est situ� 17, rue Andr� Del Sarte - 75018 Paris pour la diffusion du spectacle ?Le Bal d?Amour? au Grand Parquet du 17 juin au 11 juillet 2005 (X04325 / 2005 01914).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 8.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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