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Subvention à l’association Déclic 17/18 pour le projet de restauration des rideaux peints rue Cavalotti (18e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation l?attribution d?une subvention � l?association D�clic 17/18 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 12 septembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Bernard BROS au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribu�e � l?association D�clic 17/18, domicili�e 3, rue Etienne-Jodelle (18e) (n� tiers D04580) pour le projet de restauration des rideaux peints rue Cavalotti.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e :

-pour 8.000 euros sous la rubrique 95, chapitre 65, article6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005 ;

-pour 7.000 euros sous la rubrique 90, chapitre 65, nature6574, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DDEE 116
Conseil municipal
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